La proposition de loi visant à réduire l’empreinte environnementale du numérique en France (REEN), comprenant l’extension de cette redevance aux appareils multimédias reconditionnés, devrait, sauf surprise, être adoptée par le…
Étiquette : imposée
Comment est imposée la revente d’électricité photovoltaïque par un particulier ?
Les revenus que les particuliers tirent de leur production d’électricité photovoltaïque peuvent, à certaines conditions, être exonérés, explique Olivier Rozenfeld, président de Fidroit. Économie : Toute l’actualité sur Le Monde.fr.
Un Afghan condamné à 10 mois de prison avec sursis pour être sorti de la zone de surveillance qui lui était imposée
L’Afghan qui avait été placé en garde à vue pour être sorti de la zone de surveillance qui lui avait été imposée à son arrivée en France a été condamné…
Comment la benjamine s’est imposée comme l’héritière
A un mois du congrès du FN à Tours, Marine Le Pen est en combat perpétuel. « J’en suis à 46 déplacements en deux mois, sans parler des interventions dans les médias, confiait-elle…