Amendé pour une peluche… mais pas que

Sur les réseaux sociaux, un jeune peste contre la police qui lui a infligé une amende pour avoir déposé une peluche sur le tableau de bord. La police indique que…

Droits voisins : Google sanctionné d’une amende de 500 millions d’euros par l’Autorité française de la concurrence

Le gendarme de la concurrence a rendu sa décision, très attendue, sur le respect par Google de son obligation de négocier de bonne foi avec les éditeurs et agences de…

Foot – ESP – Real – Sergio Ramos (Real Madrid) reconnaît avoir payé une amende au fisc espagnol

Le défenseur espagnol s’est affranchi d’une amende d’un million… L’Equipe.fr Actu Football

François de Rugy veut instaurer une amende pour les députés trop absents

François de Rugy veut faire preuve de fermeté face au comportement de certains députés. Invité dimanche de « BFM Politique », en partenariat avec « Aujourd’hui en France » et…

Patrimoine : amende mais pas de prison pour les députés fraudeurs

La transparence financière des députés a été vivement discutée lundi soir à l’Assemblée nationale. Le député qui omettra sciemment de déclarer son patrimoine ou mentira sur ses revenus encourra 30……